Licence et conditions d'utilisation
Les cartes (sauf illustrations) sont sous licence CC BY-NC-SA 4.0.
Conditions d'utilisations selon le cadre
ChronoCartes Engagées est un projet non lucratif qui agit pour différents enjeux sociétaux en enseignant leur histoire. Pour diffuser au mieux les cartes et leurs messages, de l’argent est nécessaire afin d’imprimer des cartes, défrayer des animateur·rices bénévoles, produire des ressources, communiquer, gérer, etc.
Afin de trouver un équilibre entre l'accessibilité et le financement du projet, les cartes ont donc des conditions d'utilisation différentes dans le cadre non lucratif et dans le cadre lucratif.
En cas de doute sur la licence et les conditions d'utilisation, contacter contact@chronocartes.fr
Cadre non lucratif : participation libre et consciente
Cela comprend l’utilisation des cartes :
- sans animateur·rice,
- par un·e animateur·rice bénévole,
- par un·e enseignant·e (dans le cadre habituel de ses fonctions),
et ce à destination de proches, du grand public, d’associations, d’élèves ou d’étudiant·es en formation initiale.
Dans un cadre non lucratif est demandé le versement d'une participation libre et consciente, de la part de la structure utilisant les cartes et/ou des participant·es en bénéficiant. C'est-à-dire que doit être versé un montant d’argent juste en fonction :
- des moyens financiers de la structure ou des participant·es
- et du service rendu par les cartes, notamment le travail derrière (recherches, rédaction, design, gestion, diffusion, etc.).
Ce système solidaire nécessite que les structures ou personnes ayant plus de moyens financiers se responsabilisent afin de permettre l’accès à l'atelier aux structures ou personnes ayant moins de moyens.
Cette participation libre et consciente peut être versée :
- à la fin de l'atelier en liquide auprès de le·la potentiel·le animateur·rice,
- après l'atelier en ligne grâce à un lien,
- après l'atelier par facture ou autre document pour les structures le nécessitant. Pour cela veuillez contacter l'adresse mail du paquet de votre choix.
En attendant que le projet se structure collectivement et officiellement sous forme d'association avec un compte bancaire, l'argent récolté reviendra à Morwann Rigaud, principale personne gérant et contribuant au projet pour l'instant.
Cadre lucratif : redevance
Cela comprend l’utilisation des cartes :
- dans une entreprise,
- par un·e animateur·rice interne à la structure sur son temps de travail rémunéré (hors enseignant·e dans le cadre habituel de ses fonctions),
- par un·e animateur·rice externe à la structure rémunéré·e via une prestation.
Dans un cadre lucratif est demandée une redevance définie en amont de l'atelier en fonction de la structure, du type d'animateur·rice et du mode d'animation. Cette redevance couvre uniquement l'utilisation en elle-même des cartes, et non l'intervention d'un·e animateur·rice externe.
À titre indicatif, la redevance demandée est en moyenne de :
- 10% du montant facturé HT pour l’animation dans le cas d'un·e animateur·rice externe prestataire.
- 5-15 euros par participant·e pour une animation en entreprise et/ou par un·e animateur·rice interne.
Contactez-nous à l'adresse mail du paquet pour évaluer ou payer le montant de votre redevance.
Licence CC BY-NC-SA en résumé
La licence CC BY-NC-SA 4.0 permet, même sans autorisation explicite, toute exploitation (partager, copier, distribuer, communiquer, modifier, etc.) des cartes originales et de leurs dérivés, sauf à des fins commerciales pour lesquelles une autorisation explicite est nécessaire.
Les obligations liées à la licence sont :
- «BY» : créditer les créateur·rices des œuvres originales, d’en indiquer les sources (chronocartes.fr) et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres.
- «NC» : ne pas tirer profit des œuvres originales ou dérivées.
- «SA» : diffuser les ouvres dérivées sous des conditions d’utilisation identiques ou compatibles à celles des oeuvres originales.
Vous pouvez retrouver plus d’informations détaillées sur la licence CC BY-NC-SA 4.0 sur internet.
Licences des illustrations
Les illustrations ont chacune leur propre licence et conditions d’utilisations.
Certaines illustrations ont des licences spécifiques non libres et sont utilisées avec l’autorisation de leurs auteur·rices uniquement dans le cadre du projet. Certaines illustrations ont été redimensionnées ou modifiées.
Pour connaitre les crédits (auteur·rice et licence) de chaque illustration, voir la carte « Crédits illustrations » dans chaque paquet ou la page dédiée du site.